Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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115 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

101 questions

  1. Question n° 21555 posée par Mme Sonia de La Provôté

    Qualification retenue par l'administration concernant les moules sous-taille

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Forte

  2. Question n° 21176 posée par Mme Laurence Garnier

    Qualification des moules sous-taille et conséquences pour les conchyliculteurs

    Réponse du Ministère de la mer

    Pertinence Forte

  3. Question n° 17002 posée par M. Michel Billout

    Prolongation du permis exclusif de recherche de mines d'hydrocarbures liquides ou gazeux de Saint-Just-en-Brie

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 16917 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Exposition des enfants aux insecticides

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 15911 posée par Mme Laurence Cohen

    Baisse de la subvention d'Airparif

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 14554 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Haies, bosquets, mares et fossés dans la politique agricole commune

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 11614 posée par M. Christian Favier

    Respect des prérogatives de la commission consultative d'aide aux riverains des aéroports

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 10713 posée par M. Gérard Le Cam

    Désamiantage des Bâtiments agricoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 10419 posée par Mme Évelyne Didier

    Clause « de revoyure » pour les éco-emballages

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 10101 posée par M. Gérard Le Cam

    Éradication du frelon asiatique

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

    Pertinence Très forte