Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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35 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 17262 posée par M. Pierre Laurent

    Détermination de l'âge des mineurs isolés étrangers

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 17264 posée par M. Pierre Laurent

    Situation des hôpitaux de proximité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 17266 posée par M. Pierre Laurent

    Site industriel d'Allonnes

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  4. Question n° 17270 posée par M. Pierre Laurent

    Chantier naval STX à Saint-Nazaire

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17271 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du centre de santé sexuelle de Paris 20e

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 17272 posée par M. Pierre Laurent

    Situation de Radio France

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 17273 posée par M. Pierre Laurent

    Site de Thyssenkrupp à Angers

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16930 posée par M. Pierre Laurent

    Situation du théâtre Traversière

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 16691 posée par M. Pierre Laurent

    Entretien de la maison d'Henri Barbusse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16029 posée par M. Pierre Laurent

    Collège Lucie Faure à Paris

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible