Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

22 questions

  1. Question n° 1033G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Zones d'éducation prioritaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 0514G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme du collège

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0951S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de l'éducation prioritaire dans les Hauts-de-Seine

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10428 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Perte de moyens pour les établissements d'éducation prioritaire des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09053 posée par M. Thierry Foucaud

    Musique à l'école

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0341G posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Enseignement agricole

    Réponse du Ministère de l'alimentation, de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0455S posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Moyens alloués à l'université de Nanterre

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05072 posée par Mme Éliane Assassi

    Réduction des moyens d'enseignement dans les collèges et lycées de la Seine-Saint-Denis pour la rentrée 2008-2009

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0234S posée par Mme Marie-France Beaufils

    Maintien et développement de l'offre de formation publique dans l'enseignement agricole

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 04072 posée par Mme Odette Terrade

    Diminution des moyens d'enseignement dans le second degré

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible