Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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26 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 17156 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Formation et accès à l'emploi des personnes en situation de handicap

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Forte

  2. Question n° 09402 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02802 posée par M. Thierry Foucaud

    Avenir de l'IFCASS

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 21013 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Postes d'aide administrative auprès des directeurs d'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  5. Question n° 19315 posée par Mme Évelyne Didier

    Menaces sur les colonies de vacances et l'accueil collectif de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  6. Question n° 18943 posée par Mme Annie David

    Contrat d'engagement éducatif

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  7. Question n° 18853 posée par M. Guy Fischer

    Devenir des accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  8. Question n° 18875 posée par M. Ivan Renar

    Menaces sur les accueils collectifs de mineurs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  9. Question n° 17778 posée par M. Gérard Le Cam

    Avenir des auxiliaires de vie scolaire et des emplois de vie scolaire dans l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  10. Question n° 09280 posée par Mme Odette Terrade

    Situation des assistants d'éducation et des emplois vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Forte