Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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29 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

Question n° 26683 posée par M. Ivan Renar

Reconnaissance de la fibromyalgie

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

22/03/2007
Pertinence
Question n° 25276 posée par M. Ivan Renar

Propositions de la Fédération des associations pour le don d'organes et de tissus humains

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

16/11/2006
Pertinence
Question n° 24989 posée par M. Ivan Renar

Formation des sages-femmes selon le cursus licence-master-doctorat (LMD)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

26/10/2006
Pertinence
Question n° 24672 posée par M. Ivan Renar

Lutte contre la maladie d'Alzheimer

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

05/10/2006
Pertinence
Question n° 23610 posée par M. Ivan Renar

Projet de décret relatif à la profession d'ostéopathe

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

15/06/2006
Pertinence
Question n° 22887 posée par M. Ivan Renar

Projet de réforme du statut des praticiens hospitaliers

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

20/04/2006
Pertinence
Question n° 22561 posée par M. Ivan Renar

Création d'un ordre infirmier

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

06/04/2006
Pertinence
Question n° 22364 posée par M. Ivan Renar

Conséquences pour la réunion des assureurs maladie (RAM) du régime social des indépendants (RSI)

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

23/03/2006
Pertinence
Question n° 18461 posée par M. Ivan Renar

Situation des caisses d'allocations familiales

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

30/06/2005
Pertinence
Question n° 17969 posée par M. Ivan Renar

Application de la surtaxe "premix" aux nouveaux "prêts à boire" à base de vin

Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

09/06/2005
Pertinence