Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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43 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 0005A posée par Mme Isabelle Pasquet

    Devenir de la politique familiale en France

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 0005A posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Réforme de la formation des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0055A posée par M. Jean-Claude Danglot

    Avenir de l'industrie du raffinage en France

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0051A posée par M. Jack Ralite

    Numérisation du livre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0036A posée par M. Ivan Renar

    Évaluation du crédit impôt recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0034A posée par Mme Marie-France Beaufils

    Réforme de la taxe professionnelle

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'industrie et de la consommation

    Pertinence Forte

  7. Question n° 0016A posée par M. Guy Fischer

    Conditions de transfert du revenu minimum d'insertion aux départements

    Réponse du Ministère délégué à l'emploi, au travail et à l'insertion professionnelle des jeunes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 0009A posée par M. Bruno Sido

    Couverture du territoire national en téléphonie mobile

    Réponse du Ministère délégué à l'industrie

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0009A posée par M. Robert Bret

    Devenir de la Société nationale Corse-Méditerranée

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux transports et à la mer

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0024A posée par M. Yves Coquelle

    Epidémie de légionellose

    Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable

    Pertinence Forte