Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0812S posée par M. Roland Courteau

Amélioration du réseau transeuropéen de transport

Réponse du Ministère délégué au tourisme

15/09/2005
Pertinence
Question n° 0001S posée par M. Roland Courteau

Ligne grande vitesse Perpignan-Barcelone

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'écologie

28/06/2007
Pertinence
Question n° 00182 posée par M. Roland Courteau

Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/06/2007
Pertinence
Question n° 03571 posée par M. Roland Courteau

Suppression des arrêts grandes lignes en gare SNCF de Lézignan-Corbières

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

28/02/2008
Pertinence
Question n° 0212S posée par M. Roland Courteau

Présence de transpondeurs sur les navires circulant dans les eaux communautaires

Réponse du Secrétariat d'État chargé de l'aménagement du territoire

10/04/2008
Pertinence
Question n° 04324 posée par M. Roland Courteau

Dysfonctionnement de Fret SNCF

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

08/05/2008
Pertinence
Question n° 05870 posée par M. Roland Courteau

Canal du Midi

Réponse du Secrétariat d'État aux transports

16/10/2008
Pertinence
Question n° 15046 posée par M. Roland Courteau

Chaînon manquant du TGV Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé des transports

09/09/2010
Pertinence
Question n° 1269S posée par M. Roland Courteau

Tracé de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

Réponse du Secrétariat d'État chargé du logement

24/03/2011
Pertinence
Question n° 19906 posée par M. Roland Courteau

Chancre coloré des platanes en bordure du canal du Midi

Réponse du Ministère chargé des transports

01/09/2011
Pertinence