Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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44 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

  1. Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

    Budget de l'INRA pour 1986

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 02561 posée par M. Roland Courteau

    Difficultés des producteurs de pêches pavies (variété vésuvio)

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 02678 posée par M. Roland Courteau

    Marché de la pêche

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 04075 posée par M. Roland Courteau

    Financement du fonds national d'assurance formation des travailleurs salariés d'exploitations agricoles

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 08172 posée par M. Roland Courteau

    Réforme des fonds structurels établis par la commission des Communautés européennes

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 09912 posée par M. Roland Courteau

    Mesures en faveur de la jumenterie lourde

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 06397 posée par M. Roland Courteau

    Contrôle de l'importation des vins italiens

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 18804 posée par M. Roland Courteau

    Situation des élevages d'ovins transhumants

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'organisation commune du marché du vin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 04035 posée par M. Roland Courteau

    Crise de la production porcine

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Moyenne