Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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213 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

189 questions

  1. Question n° 0011S posée par M. Roland Courteau

    Conditions d'implantation du TGV Languedoc-Roussillon

    Réponse du ministère : Équipement

    Pertinence Forte

  2. Question n° 0031S posée par M. Roland Courteau

    Publicité en faveur du vin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  3. Question n° 0034S posée par M. Roland Courteau

    Situation de l'emploi dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  4. Question n° 0043S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'organisation commune du marché du vin

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  5. Question n° 0044S posée par M. Roland Courteau

    Aménagement du carrefour de la RN 213 et accès vers les Hauts de Narbonne (Aude)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  6. Question n° 0077S posée par M. Roland Courteau

    Création de places dans les centres d'aide par le travail

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 0089S posée par M. Roland Courteau

    Poursuite de la restructuration du vignoble

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 0090S posée par M. Roland Courteau

    Mesures en faveur des viticulteurs sinistrés

    Réponse du ministère : Agriculture

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 0116S posée par M. Roland Courteau

    Réforme de l'organisation commune du marché du vin (OCM)

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte

  10. Question n° 0118S posée par M. Roland Courteau

    Financement des actions concertées de restructuration du vignoble dans le département de l'Aude

    Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

    Pertinence Forte