Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

308 questions

Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

Réponse du ministère : Handicapés

16/06/1988
Pertinence
Question n° 00725 posée par M. Albert Voilquin

Réinsertion professionnelle des jeunes libérés

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 00785 posée par M. Pierre Lacour

Aide à la création d'entreprises par des demandeurs d'emploi : statistiques

Réponse du ministère : Travail

14/07/1988
Pertinence
Question n° 01084 posée par M. Etienne Dailly

Nombre de représentants du personnel et de délégués syndicaux licenciés

Réponse du ministère : Travail

28/07/1988
Pertinence
Question n° 01179 posée par M. André Diligent

Conclusions d'une étude sur les besoins de formation dus au développement de la productique dans les industries manufacturières

Réponse du ministère : Travail

11/08/1988
Pertinence
Question n° 01307 posée par M. André Diligent

Créations d'emplois dans les services

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence
Question n° 01318 posée par Mme Paulette Fost

Licenciement d'un salarié protégé

Réponse du ministère : Travail

25/08/1988
Pertinence
Question n° 02101 posée par M. Albert Voilquin

Dangers pour la vue du travail sur écran

Réponse du ministère : Travail

03/11/1988
Pertinence
Question n° 02431 posée par M. Louis Souvet

Financement d'emplois avec participation de l'Etat dans les services par les assemblées régionales

Réponse du ministère : Travail

24/11/1988
Pertinence
Question n° 05581 posée par M. Daniel Percheron

Situation des chômeurs de longue durée

Réponse du ministère : Travail

06/07/1989
Pertinence