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129 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
129 questions
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Question n° 00055 posée par M. Emmanuel Hamel
Déclaration du président du CNPF sur le succès du pacte pour l'emploi
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00065 posée par M. Louis Souvet
Contrôle des formations destinées aux personnes au chômage
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00491 posée par M. Raymond Bouvier
Utilisation des actions mises en place par les organismes de formation
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 00684 posée par M. Roger Rigaudière
Allégement des charges sociales
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01589 posée par M. Alex Türk
Compétitivité des entreprises de confection du Nord - Pas-de-Calais
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01766 posée par M. Jean-Paul Hugot
Financement des structures d'accueil des personnes bénéficiant du contrat emploi solidarité sans bénéfice du RMI
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 01941 posée par M. Roland Huguet
Effets induits de l'exonération de la cotisation patronale d'allocation familiale sur les salaires proches du SMIC
Réponse du ministère : Affaires sociales
Pertinence
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Question n° 02061 posée par M. Robert-Paul Vigouroux
Application aux salariés mis à disposition par les agences de travail temporaire des mesures d'exonération des cotisations d'allocations familiales
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02180 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Aide à la réinsertion sociale
Réponse du ministère : Travail
Pertinence
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Question n° 02434 posée par M. Pierre-Christian Taittinger
Chômage longue durée
Réponse du ministère : Travail
Pertinence