Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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42 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

  1. Question n° 17087 posée par M. Bernard Plasait

    Compétences des collectivités locales en matière d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  2. Question n° 10673 posée par M. André Bohl

    Gestion des budgets formation par les entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 10585 posée par M. Alain Vasselle

    Insertion professionnelle des jeunes par le biais des contrats de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 10586 posée par M. Paul Caron

    Insertion professionnelle des jeunes par le biais des contrats de qualification

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09809 posée par M. Georges Gruillot

    Développement des emplois liés au tourisme

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09277 posée par M. Michel Souplet

    Insertion professionnelle des jeunes

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  7. Question n° 09202 posée par M. Bernard Barbier

    Conditions d'attribution du contrat emploi-solidarité pour les jeunes sortant du service national

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 08987 posée par Mme Joëlle Dusseau

    Statut des personnels dépendant des missions locales et PAIO

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 09032 posée par M. Pierre Lagourgue

    Application du chèque-service dans les départements d'outre-mer

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  10. Question n° 08903 posée par M. Georges Gruillot

    Contrat emploi solidarité

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible