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Questions avec réponses

11 questions

1. Question n° 06836 posée par M. Edouard Le Jeune

   Formations proposées par les centres de rééducation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   23/06/1994

   Pertinence

2. Question n° 06238 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

   Reconnaissance des droits des travailleurs handicapés en centre d'aide par le travail

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   12/05/1994

   Pertinence

3. Question n° 01296 posée par M. Daniel Goulet

   Suppression de l'organisation régionale des services d'orientation de l'AFPA

   Réponse du ministère : Travail

   27/05/1993

   Pertinence

4. Question n° 21977 posée par M. Louis Souvet

   Réglementation en matière d'agréments des formations par demandeurs d'emploi

   Réponse du ministère : Travail

   09/07/1992

   Pertinence

5. Question n° 19931 posée par M. Pierre Lacour

   Suppression de l'allocation d'insertion

   Réponse du ministère : Travail

   20/02/1992

   Pertinence

6. Question n° 18356 posée par M. André Vézinhet

   Suppression des crédits de formation

   Réponse du ministère : Travail

   07/11/1991

   Pertinence

7. Question n° 16665 posée par M. Daniel Hoeffel

   Formation professionnelle des jeunes sourds

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   01/08/1991

   Pertinence

8. Question n° 00364 posée par M. Serge Mathieu

   Modalités de calcul des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   23/06/1988

   Pertinence

9. Question n° 00192 posée par M. Henri Goetschy

   Développement du rôle du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   09/06/1988

   Pertinence

10. Question n° 21038 posée par M. Francisque Collomb

    Développement du volontariat: financement de la formation des bénévoles

    Réponse du ministère : Travail

    20/12/1984

    Pertinence