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Questions avec réponses

78 questions

1. Question n° 17395 posée par M. Roland Courteau

   Intégration sociale des déficients auditifs

   Réponse du ministère : Travail

   17/05/1984

   Pertinence

2. Question n° 21038 posée par M. Francisque Collomb

   Développement du volontariat: financement de la formation des bénévoles

   Réponse du ministère : Travail

   20/12/1984

   Pertinence

3. Question n° 00031 posée par M. Michel Maurice-Bokanowski

   Lutte contre l'illettrisme

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   26/05/1988

   Pertinence

4. Question n° 00185 posée par M. Pierre Vallon

   Acquisition des points de retraite pour les cadres licenciés suivant un stage de formation

   Réponse du ministère : Travail

   09/06/1988

   Pertinence

5. Question n° 00192 posée par M. Henri Goetschy

   Développement du rôle du comité de coordination des programmes régionaux d'apprentissage et de formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   09/06/1988

   Pertinence

6. Question n° 00231 posée par M. Louis Souvet

   Emploi des travailleurs handicapés

   Réponse du ministère : Handicapés

   16/06/1988

   Pertinence

7. Question n° 00241 posée par M. Paul Caron

   Problèmes posés par l'emploi des handicapés dans les entreprises de nettoyage

   Réponse du ministère : Handicapés

   16/06/1988

   Pertinence

8. Question n° 00364 posée par M. Serge Mathieu

   Modalités de calcul des rémunérations versées aux stagiaires de formation professionnelle

   Réponse du ministère : Travail

   23/06/1988

   Pertinence

9. Question n° 13168 posée par M. Raymond Bouvier

   Développement et protection de la montagne

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   03/01/1991

   Pertinence

10. Question n° 13909 posée par M. Robert Vizet

    Représentation du collège national des chirurgiens français au sein de la commission de nomenclature des actes professionnels

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    21/02/1991

    Pertinence