Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

11 questions

  1. Question n° 07454 posée par M. Loïc Hervé

    Avenir des missions locales jeunes

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 01831 posée par Mme Samia Ghali

    Emplois aidés dans les quartiers prioritaires de la politique de la ville

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  4. Question n° 14337 posée par M. Alfred Foy

    Exonérations fiscales consenties aux entreprises et lutte contre le chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 08936 posée par M. Paul Raoult

    Retard de paiement de leurs créances par les financeurs publics

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  6. Question n° 07579 posée par M. Roland Courteau

    Exonération des cotisations patronales

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 17038 posée par M. Henri Collette

    Développement de l'apprentissage et crédit d'impôt des entreprises

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 21726 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Efficacité des stages formation pour les moins de 25ans

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  9. Question n° 35136 posée par M. Pierre Noe

    Fédération des centres musicaux ruraux: rémunération des stagiaires

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Faible

  10. Question n° 35038 posée par M. Camille Vallin

    Comité régional pour la formation professionnelle continue: crédits

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte