Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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21 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 13553 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Conséquences de la suppression annoncée de l'institut national des hautes études de la sécurité et de la justice

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 17476 posée par M. Jean Louis Masson

    Allocation en faveur des demandeurs d'emploi en formation

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  3. Question n° 19231 posée par Mme Sylvie Desmarescaux

    Compensation financière des charges transférées aux régions au titre de la décentralisation des formations sanitaires et sociales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03733 posée par M. Rémi Herment

    Laboratoires d'analyses des sols : création d'un réseau régional

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02005 posée par M. Jacques Valade

    Accès aux IUT du monde du travail

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Faible

  6. Question n° 01882 posée par M. Jean-François Pintat

    Institut Auguste Comte: suppression éventuelle

    Réponse du ministère : Premier ministre

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02252 posée par M. Léon Eeckhoutte

    Gestion des centres de formation de travailleurs sociaux

    Réponse du ministère : Santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01027 posée par M. André Meric

    Situation du centre de formation d'apprentis du bâtiment de Toulouse

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 00683 posée par M. Henri Caillavet

    Formation professionnelle: crédits

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Forte

  10. Question n° 00414 posée par M. Philippe Madrelle

    Formation professionnelle: crédits

    Réponse du ministère : Formation professionnelle

    Pertinence Très forte