Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

Question n° 18537 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

Avenir du Palais de la découverte

Réponse du Ministère de la culture

29/10/2020
Pertinence
Question n° 19027 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Pertinence
Question n° 17112 posée par M. Hervé Maurey

Conséquences des fouilles archéologiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

10/02/2011
Pertinence
Question n° 37831 posée par M. René Trégouët

Etablissement public de maîtrise d'ouvrages

Réponse du ministère : Culture

17/01/2002
Pertinence
Question n° 24793 posée par M. Jean-Pierre Schosteck

Fermeture du Grand Palais

Réponse du ministère : Culture

04/05/2000
Pertinence
Question n° 11795 posée par M. Philippe Richert

Fouilles archéologiques préventives

Réponse du ministère : Culture

05/11/1998
Pertinence
Question n° 08633 posée par M. Emmanuel Hamel

Lieu d'implantation du futur Palais du Cinéma

Réponse du ministère : Culture

28/05/1998
Pertinence
Question n° 07855 posée par M. Serge Mathieu

Avenir de la Cinémathèque française

Réponse du ministère : Culture

30/04/1998
Pertinence
Question n° 02495 posée par M. Marcel Vidal

Musée du cinéma

Réponse du ministère : Culture

04/09/1997
Pertinence
Question n° 01792 posée par M. Marcel Vidal

Travaux de rénovation du centre Georges-Pompidou

Réponse du ministère : Culture

24/07/1997
Pertinence