Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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323 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

316 questions

Question n° 05871 posée par M. Louis Souvet

Sauvegarde et restauration du patrimoine

Réponse du ministère : Culture

30/04/1987
Pertinence
Question n° 00470 posée par M. Xavier de Villepin

Réglementation de l'usage des détecteurs de métaux

Réponse du ministère : Culture

30/06/1988
Pertinence
Question n° 00482 posée par M. Marcel Vidal

Château de Castries (Hérault)

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00485 posée par M. Marcel Vidal

Classement comme orchestre national de l'orchestre de Montpellier-Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00508 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Gestion du patrimoine privé de l'Etat

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00509 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Statut des bibliothécaires adjoints

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00518 posée par M. Ivan Renar

Avenir du basson français

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00546 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Vocation européenne de la septième chaîne de télévision

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00547 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Eclairage du Grand-Palais

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence
Question n° 00569 posée par M. Jean-Luc Bécart

Financement d'un " Espace Edouard Pignon " à Marles-les-Mines (Pas-de-Calais)

Réponse du ministère : Culture

07/07/1988
Pertinence