Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 35168 posée par M. Marcel Vidal

Mission interministérielle pour l'aménagement du littoral languedocien

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

20/09/2001
Pertinence
Question n° 23758 posée par M. Marcel Vidal

Cessation d'exploitation du minerai d'uranium sur le site de l'Hérault

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

23/03/2000
Pertinence
Question n° 18121 posée par M. Marcel Vidal

Projet de l'aqueduc Languedoc-Roussillon-Catalogne

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

22/07/1999
Pertinence
Question n° 02492 posée par M. Marcel Vidal

Mise en place d'un nouveau plan Massif central

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

04/09/1997
Pertinence
Question n° 01833 posée par M. Marcel Vidal

Conséquences de l'inscription du canal du Midi sur la liste du patrimoine mondial

Réponse du ministère : Équipement

24/07/1997
Pertinence
Question n° 10989 posée par M. Marcel Vidal

Etat d'avancement de l'autoroute A 759

Réponse du ministère : Équipement

10/05/1995
Pertinence
Question n° 10747 posée par M. Marcel Vidal

Application du 1 p 100 paysager pour l'embellissement de l'autoroute A 759

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

13/04/1995
Pertinence
Question n° 07937 posée par M. Marcel Vidal

Association des conseils généraux du Languedoc-Roussillon aux procédures des contrats de plan Etat-région et à la mise en oeuvre des programmes européens

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

18/01/1990
Pertinence
Question n° 02434 posée par M. Marcel Vidal

Etablissement du contrat Etat-région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Aménagement du territoire

24/11/1988
Pertinence