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Questions avec réponses

42 questions

1. Question n° 0227S posée par Mme Marie-Thérèse Bruguière

   Lignes à grande vitesse en Occitanie

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

   15/02/2018

   Pertinence

2. Question n° 1331S posée par M. Roland Courteau

   Étapes de réalisation de la ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   10/12/2015

   Pertinence

3. Question n° 1264S posée par M. François Commeinhes

   Lutte contre la prolifération du moustique tigre

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   01/10/2015

   Pertinence

4. Question n° 1108S posée par M. Roland Courteau

   Travaux de regénération de la ligne ferroviaire Carcassonne-Quillan

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/04/2015

   Pertinence

5. Question n° 0879S posée par M. Roland Courteau

   Ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie, chargé des transports, de la mer et de la pêche

   16/10/2014

   Pertinence

6. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

   Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

   30/01/2014

   Pertinence

7. Question n° 0677S posée par M. Simon Sutour

   Suppression de la cour d'appel de Nîmes

   Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt

   26/12/2013

   Pertinence

8. Question n° 0572S posée par M. Roland Courteau

   Institut national de l'origine et de la qualité

   Réponse du Ministère de la réforme de l'État, de la décentralisation et de la fonction publique

   26/09/2013

   Pertinence

9. Question n° 0540S posée par M. Raymond Couderc

   Report du projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan

   Réponse du Ministère chargé de l'économie sociale et solidaire et de la consommation

   08/08/2013

   Pertinence

10. Question n° 0539S posée par M. Christian Bourquin

    Projet de restructuration de l'Institut national de l'origine et de la qualité

    Réponse du Ministère chargé de la francophonie

    01/08/2013

    Pertinence