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758 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
661 questions
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Question n° 02565 posée par M. Sebastien Pla
Maintien de la marque Sud-de-France pour les productions viti-vinicoles
Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire
Pertinence
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Question n° 09928 posée par M. Jean-François Rapin
Méthode de calcul des prélèvements obligatoires des indépendants
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 06516 posée par M. Roland Courteau
Collectif Occitan
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
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Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau
Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 05965 posée par M. Alain Marc
Place de l'occitan dans l'audiovisuel public régional
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence
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Question n° 05109 posée par M. Éric Gold
Gratuité de l'A75 liée à sa vocation de désenclavement de l'Auvergne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 04454 posée par M. Jean Sol
Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
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Question n° 02137 posée par M. Didier Marie
Autisme
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
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Question n° 01521 posée par M. Jean-Jacques Lozach
Financement des conservatoires de musique
Réponse du Ministère de la culture
Pertinence