Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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278 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

222 questions

Question n° 10122 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Attitude de l'État face à la séquestration de deux cadres de l'usine Goodyear

Réponse du Premier ministre

23/01/2014
Pertinence
Question n° 09861 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Contrôles fiscaux et dénonciations « dites anonymes »

Réponse du Ministère chargé du budget

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09862 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09863 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Lutte contre la recrudescence des vols dans les campagnes

Réponse du Ministère de l'intérieur

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09867 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Préservation des plages du débarquement en tant que hauts lieux de mémoire

Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de la défense, chargé des anciens combattants et de la mémoire

19/12/2013
Pertinence
Question n° 09868 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Menace de disparition des petites stations-service

Réponse du Ministère de l'économie, du redressement productif et du numérique

19/12/2013
Pertinence
Question n° 08974 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Alourdissement rétroactif de la fiscalité sur les plans d'épargne en actions

Réponse du Ministère des finances et des comptes publics

31/10/2013
Pertinence
Question n° 07685 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Contrôles fiscaux et dénonciations « dites anonymes »

Réponse du Ministère chargé du budget

01/08/2013
Pertinence
Question n° 07546 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Instruction fiscale relative au plafonnement de l'impôt de solidarité sur la fortune

Réponse du Ministère chargé du budget

25/07/2013
Pertinence
Question n° 07584 posée par M. Marcel-Pierre Cléach

Préconisations de la Cour des comptes pour améliorer la gestion du corps des enseignants

Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

25/07/2013
Pertinence