Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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321 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

245 questions

  1. Question n° 11407 posée par M. Éric Gold

    Garantir l'égalité des chances pour tous les usagers du compte personnel de formation

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 10907 posée par M. Hervé Maurey

    Reste à charge des salariés en matière de formation

    Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 09044 posée par Mme Dominique Estrosi Sassone

    Risques inhérents au versement de congés payés accumulés par les salariés malades pendant leur période d'absence

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 07576 posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation d'anciens agents ayant eu un accident du travail

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 06669 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance des cancers comme maladie professionnelle pour les métiers incluant le travail de nuit

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 06494 posée par M. Jean-Pierre Moga

    Issue des négociations conventionnelles entre les masseurs-kinésithérapeutes et l'assurance maladie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 06345 posée par Mme Alexandra Borchio Fontimp

    Revalorisation nécessaire des actes de kinésithérapie

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05893 posée par Mme Nathalie Delattre

    Situation des kinésithérapeutes

    Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05449 posée par M. Jean-François Longeot

    Situation des aides ménagères dans le cadre de la réforme des retraites

    Réponse du Ministère du travail, du plein emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05091 posée par M. Stéphane Sautarel

    Situation d'anciens agents ayant eu un accident du travail

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Très faible