Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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55 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

50 questions

Question n° 16758 posée par M. Pascal Savoldelli

Réforme de l'assurance chômage

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

18/06/2020
Pertinence
Question n° 14798 posée par M. Rachel Mazuir

Covid-19 et assurance chômage

Réponse du Ministère du travail

19/03/2020
Pertinence
Question n° 1010G posée par Mme Laurence Cohen

Réforme de l'assurance chômage

Réponse du Ministère du travail

07/11/2019
Pertinence
Question n° 0851G posée par Mme Sophie Taillé-Polian

Réforme de l'assurance chômage

Réponse du Secrétariat d'État auprès du Premier ministre, porte-parole du Gouvernement

21/06/2019
Pertinence
Question n° 0634G posée par M. Martin Lévrier

Négociations sur l'assurance-chômage

Réponse du Ministère du travail

01/02/2019
Pertinence
Question n° 0298S posée par M. Yves Détraigne

Situation des chômeurs seniors

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 0307S posée par Mme Catherine Troendlé

Publication des chiffres sur la population active

Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

29/03/2018
Pertinence
Question n° 02747 posée par M. Guillaume Chevrollier

Réforme de l'assurance chômage

Réponse du Ministère du travail

18/01/2018
Pertinence
Question n° 00139 posée par M. Yves Détraigne

Dispense de recherche d'emploi pour les chômeurs séniors

Réponse du Ministère du travail

06/07/2017
Pertinence
Question n° 0759G posée par M. Serge Dassault

Travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

13/01/2012
Pertinence