Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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20 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

18 questions

Question n° 0173S posée par M. Lucien Delmas

Equipement scolaire des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 01858 posée par M. Yvon Collin

Enseignement des langues européennes dans les classes primaires : bilan de la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Éducation

13/10/1988
Pertinence
Question n° 03855 posée par M. Yvon Collin

Recrutement d'agents contractuels à titre temporaire

Réponse du ministère : Éducation

09/03/1989
Pertinence
Question n° 03990 posée par M. Yvon Collin

Centres de documentation et postes de bibliothécaires-documentalistes pour la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Éducation

16/03/1989
Pertinence
Question n° 02062 posée par M. Gérard Roujas

Avenir des instituts universitaires de formation des maîtres

Réponse du ministère : Éducation

15/07/1993
Pertinence
Question n° 05536 posée par Mme Josette Durrieu

Pénalisation des départements de Midi-Pyrénées par la répartition des zones de vacances scolaires

Réponse du ministère : Éducation

31/03/1994
Pertinence
Question n° 16942 posée par M. Gérard Miquel

Situation des emplois ATOS

Réponse du ministère : Éducation

25/07/1996
Pertinence
Question n° 21534 posée par M. Emmanuel Hamel

Bilan des actions des centres de ressources technologiques

Réponse du ministère : Éducation

27/03/1997
Pertinence
Question n° 02772 posée par M. Emmanuel Hamel

Programme concernant les biotechnologies appliquées à la santé, aux agro-industries et à l'environnement

Réponse du ministère : Éducation

18/09/1997
Pertinence
Question n° 16691 posée par M. Emmanuel Hamel

Concours en faveur de la création d'entreprises de technologie innovantes

Réponse du ministère : Éducation

27/05/1999
Pertinence