Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

87 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

84 questions

Question n° 0173S posée par M. Lucien Delmas

Equipement scolaire des régions Aquitaine et Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Éducation

08/01/1982
Pertinence
Question n° 0237S posée par M. Guy De La Verpilliere

Centrale nucléaire de Golfech: avantages financiers pour la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Énergie

12/05/1982
Pertinence
Question n° 0527S posée par M. Gérard Roujas

Dotation de la région Midi Pyrénées en prêts locatifs aidés

Réponse du ministère : Urbanisme

16/06/1984
Pertinence
Question n° 0169S posée par M. Abel Sempe

Difficultés des entreprises du secteur habillement de la région Midi-Pyrénées

Réponse du ministère : Industrie

24/04/1987
Pertinence
Question n° 0341S posée par M. Georges Mouly

Avenir du projet de TGV dit " Limousin "

Réponse du ministère : Transports

27/03/1996
Pertinence
Question n° 0505S posée par M. Gérard Roujas

Suite donnée à la proposition de rachat du péage de Roques-sur-Garonne (Haute-Garonne)

Réponse du ministère : Transports

13/11/1996
Pertinence
Question n° 0137S posée par M. Georges Mouly

Désenclavement de la Corrèze

Réponse du ministère : Équipement

16/12/1997
Pertinence
Question n° 0230S posée par M. Germain Authié

Aménagement de la RN 20 entre Tarascon-sur-Ariège et Ax-les-Thermes

Réponse du ministère : Logement

03/04/1998
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 0393S posée par M. Georges Mouly

Désenclavement du Limousin

Réponse du ministère : Équipement

04/12/1998
Pertinence