Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
139 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
122 questions
-
Question n° 06256 posée par M. Jean-Pierre Grand
Organisation des services de l'éducation nationale en Occitanie
Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse
Pertinence
-
Question n° 06138 posée par M. Roland Courteau
Continuité de la grande vitesse ferroviaire entre la France et l'Espagne
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 04454 posée par M. Jean Sol
Projet de ligne à grande vitesse Montpellier-Perpignan
Réponse du Ministère auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire, chargé des transports
Pertinence
-
Question n° 21787 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir des services déconcentrés de l'État dans le cadre des fusions de régions
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 20115 posée par Mme Brigitte Micouleau
Création d'une cour administrative d'appel à Toulouse
Réponse du Ministère de la justice
Pertinence
-
Question n° 19931 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir de la direction régionale de l'INSEE Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 18888 posée par Mme Vivette Lopez
Zone de sécurité et de défense sud
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 17044 posée par M. Jean-Pierre Grand
Devenir de la direction régionale de l'INSEE Languedoc-Roussillon
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique
Pertinence
-
Question n° 16182 posée par M. Jean-Paul Fournier
Implantation de la dengue et du chikungunya en France métropolitaine
Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes
Pertinence
-
Question n° 15895 posée par M. Philippe Bonnecarrère
Plan de relance autoroutier
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat, chargé des transports, de la mer et de la pêche
Pertinence