Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence
Question n° 09027 posée par M. Roland Courteau

Axe TGV Madrid-Barcelone-Montpellier

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1994
Pertinence
Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/12/1997
Pertinence
Question n° 0011G posée par M. Roland Courteau

TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/03/1998
Pertinence
Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

Réponse du ministère : Équipement

19/11/1998
Pertinence
Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

Avenir des services de santé du département de l'Aude

Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

04/03/2003
Pertinence
Question n° 09044 posée par M. Raymond Courrière

Maintien du système de transports sanitaires héliportés dans l'Aude

Réponse du Ministère de la santé et de la protection sociale

18/09/2003
Pertinence
Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

02/10/2003
Pertinence