Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 02395 posée par M. Jean Cluzel

Organisation des services territoriaux des télécommunications

Réponse du ministère : Postes

01/03/1979
Pertinence
Question n° 0348S posée par Mme Valérie Létard

Sous-administration du département du Nord

Réponse du Ministère délégué aux libertés locales

29/10/2003
Pertinence
Question n° 0403S posée par M. René-Pierre Signé

Suppression de services publics dans la Nièvre

Réponse du Ministère délégué au budget et à la réforme budgétaire

20/01/2004
Pertinence
Question n° 0819S posée par M. Aymeri de Montesquiou

Réorganisation des services de la DDE du Gers

Réponse du Ministère de la justice

29/09/2005
Pertinence
Question n° 0216S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Service des droits des femmes et de l'égalité (SDFE)

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la famille

17/04/2008
Pertinence
Question n° 0277S posée par M. René-Pierre Signé

Avenir du service des ressortissants résidant à l'étranger de Château-Chinon

Réponse du Secrétariat d'État à l'intérieur et aux collectivités territoriales

05/06/2008
Pertinence
Question n° 0985S posée par M. Jacques Mézard

Retards et difficultés dans la mise en oeuvre du logiciel Chorus

Réponse du Secrétariat d'État au logement et à l'urbanisme

29/07/2010
Pertinence
Question n° 0435S posée par M. Robert Tropeano

Carte des sous-préfectures

Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

18/04/2013
Pertinence
Question n° 0410S posée par M. Pierre Ouzoulias

Services du ministère de la culture

Réponse du Ministère de la culture

12/07/2018
Pertinence