Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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46 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

40 questions

Question n° 04323 posée par M. Paul Alduy

Création d'un CAPES de catalan

Réponse du ministère : Éducation

29/01/1987
Pertinence
Question n° 05090 posée par M. Roland Courteau

Centre hospitalier général de Narbonne (Aude): dotation d'un scanner

Réponse du ministère : Santé et famille

19/03/1987
Pertinence
Question n° 06327 posée par M. Roland Courteau

Projet de création d'une ligne ferroviaire à grande vitesse entre Barcelone (Espagne) et la frontière française

Réponse du ministère : Transports

28/05/1987
Pertinence
Question n° 08615 posée par M. Roland Courteau

Languedoc-Roussillon : bénéfice de l'extension du réseau TGV

Réponse du ministère : Transports

19/11/1987
Pertinence
Question n° 04904 posée par M. Marcel Vidal

Liaison par TGV du Languedoc-Roussillon à l'Espagne

Réponse du ministère : Équipement

01/06/1989
Pertinence
Question n° 06510 posée par M. Marcel Vidal

Projet de TGV en Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

02/06/1994
Pertinence
Question n° 09027 posée par M. Roland Courteau

Axe TGV Madrid-Barcelone-Montpellier

Réponse du ministère : Équipement

15/12/1994
Pertinence
Question n° 10764 posée par Mme Marie-Claude Beaudeau

Equipement des hôpitaux en imagerie par résonance magnétique

Réponse du ministère : Santé publique

13/04/1995
Pertinence
Question n° 12806 posée par M. André Rouvière

Reconnaissance d'une activité de neurochirurgie d'urgence au CHU de Nîmes

Réponse du ministère : Santé

16/11/1995
Pertinence
Question n° 15911 posée par M. Marcel Vidal

Retard du lancement du chantier TGV Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Équipement

06/06/1996
Pertinence