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Questions avec réponses

23 questions

1. Question n° 0443S posée par M. Paul Alduy

   Avenir de la liaison TGV Montpellier-Perpignan-Barcelone

   Réponse du ministère : Logement

   10/06/1992

   Pertinence

2. Question n° 0122S posée par M. Roland Courteau

   Inscription de la liaison ferroviaire Montpellier-Perpignan dans le cadre de l'initiative européenne de croissance

   Réponse du ministère : Relations avec le Sénat

   18/05/1994

   Pertinence

3. Question n° 0127S posée par M. Roland Courteau

   Retard dans la mise en oeuvre du plan Etat-région Languedoc-Roussillon

   Réponse du ministère : Équipement

   02/12/1997

   Pertinence

4. Question n° 0377S posée par M. Roland Courteau

   Calendrier de réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

   Réponse du ministère : Équipement

   19/11/1998

   Pertinence

5. Question n° 0475S posée par M. René Marquès

   Avenir du TGV Méditerranée

   Réponse du ministère : Logement

   03/03/1999

   Pertinence

6. Question n° 0737S posée par M. Paul Blanc

   Avenir de la clinique de Prades

   Réponse du ministère : Anciens combattants

   03/03/2000

   Pertinence

7. Question n° 1154S posée par M. Gérard Delfau

   Réalisation du TGV Perpignan - Barcelone

   Réponse du ministère : Économie solidaire

   17/10/2001

   Pertinence

8. Question n° 0199S posée par M. Roland Courteau

   Avenir des services de santé du département de l'Aude

   Réponse du Ministère délégué à la parité et à l'égalité professionnelle

   04/03/2003

   Pertinence

9. Question n° 0312S posée par M. Roland Courteau

   Ligne ferroviaire à grande vitesse en Languedoc-Roussillon

   Réponse du Secrétariat d'Etat au tourisme

   02/10/2003

   Pertinence

10. Question n° 0432S posée par M. Roland Courteau

    Réorganisation du fret SNCF

    Réponse du Secrétariat d'Etat aux petites et moyennes entreprises, au commerce, à l'artisanat, aux professions libérales et à la consommation

    13/02/2004

    Pertinence