Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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219 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

204 questions

  1. Question n° 25423 posée par Mme Marie-France de Rose

    Facilitation de l'accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25284 posée par M. Alain Vasselle

    Accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 1168G posée par M. Alain Milon

    Politique de santé

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 25128 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Sous-équipement en audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 24853 posée par M. Gilbert Bouchet

    Lutte contre le syndrome d'alcoolisation foetale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1590S posée par M. Yves Daudigny

    Prise en charge psychiatrique des 16-25 ans

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes handicapées et de la lutte contre l'exclusion

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24190 posée par M. Philippe Mouiller

    Amélioration de l'accès à l'audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 23913 posée par M. Alain Milon

    Amélioration de l'accès aux soins des patients nécessitant une audioprothèse

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 23942 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Amélioration de l'accès aux audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 23847 posée par M. Francis Delattre

    Amélioration de l'accès aux soins des patients pour les audioprothèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Très faible