Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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367 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

336 questions

Question n° 0479S posée par M. André Rouvière

Mesures envisagées pour redresser la situation économique et sociale de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Premier ministre (Plan)

13/04/1984
Pertinence
Question n° 21906 posée par M. Pierre Bastie

Prévision d'installation de minitels en particulier dans la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Postes

14/02/1985
Pertinence
Question n° 23314 posée par M. Marcel Vidal

Programmes intégrés méditerranéens et région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Relations extérieures

25/04/1985
Pertinence
Question n° 26326 posée par M. Pierre Bastie

Interventions réalisées par l'ANRED dans la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Environnement

17/10/1985
Pertinence
Question n° 00095 posée par M. Marcel Vidal

Etat de la RN 112 entre Béziers (Hérault) et le département du Tarn

Réponse du ministère : Équipement

10/04/1986
Pertinence
Question n° 00223 posée par M. Marcel Vidal

Frontignan (Hérault): mauvais fonctionnement de TDF

Réponse du ministère : Culture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00948 posée par M. Marcel Vidal

Plan des travaux de la liaison routière de Montpellier (Hérault) à Marseille Bouches-du-Rhône par Arles (Bouches-du-Rhône)

Réponse du ministère : Équipement

15/05/1986
Pertinence
Question n° 01046 posée par M. Marcel Vidal

Recensement des orgues de la région Languedoc-Roussillon

Réponse du ministère : Culture

22/05/1986
Pertinence
Question n° 01871 posée par M. Marcel Vidal

Hérault: équipement des hôpitaux en scanners

Réponse du ministère : Santé et famille

03/07/1986
Pertinence
Question n° 02305 posée par M. Roland Courteau

Budget de l'INRA pour 1986

Réponse du ministère : Agriculture

31/07/1986
Pertinence