Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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39 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

36 questions

  1. Question n° 11520 posée par M. André Vézinhet

    Situation des maisons familiales rurales

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16679 posée par M. Jacques Blanc

    Mouvement des foyers ruraux du Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  3. Question n° 16721 posée par M. André Vézinhet

    Création d'emplois pour les centres régionaux de la propriété forestière

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16865 posée par M. Marcel Vidal

    Répartition des aides aux bassins viticoles

    Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'alimentation, de la pêche et de la ruralité

    Pertinence Faible

  5. Question n° 17063 posée par M. Marcel Vidal

    Evolution des coopératives viticoles, notamment en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Forte

  6. Question n° 19038 posée par M. Marcel Vidal

    Réforme de la réglementation viti-vinicole

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  7. Question n° 19792 posée par M. Marcel Vidal

    Avenir des abattoirs en France

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  8. Question n° 20293 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des producteurs de fruits et légumes en Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne

  9. Question n° 20328 posée par M. Marcel Vidal

    Financement du SUAMME

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Faible

  10. Question n° 21162 posée par M. Marcel Vidal

    Situation des agriculteurs et viticulteurs de la région Languedoc-Roussillon

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de la pêche

    Pertinence Moyenne