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Questions avec réponses

17 questions

1. Question n° 03877 posée par M. Marcel Rainaud

   Révision de la dotation globale horaire pour 2008

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   03/04/2008

   Pertinence

2. Question n° 00363 posée par M. Robert Tropeano

   Déficit de personnels de direction dans les établissements secondaires

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale

   05/07/2007

   Pertinence

3. Question n° 18034 posée par M. André Vézinhet

   Accès des handicapés à l'enseignement supérieur

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

   09/06/2005

   Pertinence

4. Question n° 33567 posée par M. Jean-Yves Autexier

   Intitulé d'un établissement sous contrat

   Réponse du ministère : Éducation

   07/06/2001

   Pertinence

5. Question n° 32243 posée par M. Marcel Vidal

   Situation des universités littéraires, notamment en Languedoc-Roussillon

   Réponse du ministère : Éducation

   29/03/2001

   Pertinence

6. Question n° 03187 posée par M. Marcel Vidal

   Création d'un poste d'enseignement de l'italien dans l'arrondissement de Lodève

   Réponse du ministère : Éducation

   02/10/1997

   Pertinence

7. Question n° 02772 posée par M. Emmanuel Hamel

   Programme concernant les biotechnologies appliquées à la santé, aux agro-industries et à l'environnement

   Réponse du ministère : Éducation

   18/09/1997

   Pertinence

8. Question n° 14915 posée par M. André Vézinhet

   Difficultés financières des associations complémentaires de l'enseignement public

   Réponse du ministère : Éducation

   11/04/1996

   Pertinence

9. Question n° 06655 posée par M. Marcel Bony

   Attribution de postes d'instituteurs dans le Puy-de-Dôme

   Réponse du ministère : Éducation

   09/06/1994

   Pertinence

10. Question n° 22026 posée par M. Marcel Vidal

    Programmes de construction de logements pour les étudiants à Montpellier

    Réponse du ministère : Éducation

    09/07/1992

    Pertinence