Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 18631 posée par M. Cyril Pellevat

    Impact néfaste des perturbateurs endocriniens sur la santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12533 posée par M. Simon Sutour

    Prévention de l'obésité

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 11397 posée par M. Roland Courteau

    Lutte contre les déserts médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 10235 posée par Mme Sophie Joissains

    Retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  5. Question n° 09282 posée par M. Antoine Lefèvre

    Retards de paiement des pensions de retraite

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0514S posée par M. Alain Bertrand

    Maintien du centre commun de sécurité sociale de Lozère

    Réponse du Ministère chargé de la décentralisation

    Pertinence Faible

  7. Question n° 06270 posée par M. Simon Sutour

    Centre hospitalier départemental spécialisé en psychiatrie « Le mas Careiron » à Uzès

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  8. Question n° 01453 posée par Mme Cécile Cukierman

    Regroupement des plateaux de qualification biologique du don de l'EFS

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  9. Question n° 0088S posée par M. Raymond Couderc

    Problème de santé concernant des techniciens France Télécom ayant travaillé sur les sites de Bédarieux et de Béziers

    Réponse du Ministère chargé de la famille

    Pertinence Faible

  10. Question n° 00965 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Regroupements de plateaux de qualification biologique du don

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible