Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 26354 posée par M. Roland Courteau

Protocole de Londres

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/02/2007
Pertinence
Question n° 09364 posée par M. Roland Courteau

Développement des centrales éoliennes en mer

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

16/10/2003
Pertinence
Question n° 01916 posée par M. Marcel Vidal

Reconversion du site minier de la Cogéma dans l'Hérault

Réponse du Ministère délégué à l'industrie

22/08/2002
Pertinence
Question n° 17344 posée par M. Roland Courteau

Installation électrique à Narbonne : destination du Fonds d'aménagement des réseaux

Réponse du ministère : Industrie

24/06/1999
Pertinence
Question n° 04423 posée par M. André Vézinhet

Suppression du service de supervision vingt-quatre heures sur vingt-quatre du centre principal d'exploitation permanent de France Télécom CPEP 90 de Montpellier

Réponse du ministère : Industrie

20/11/1997
Pertinence
Question n° 16157 posée par M. Marcel Vidal

Situation du site minier du Lodévois

Réponse du ministère : Industrie

20/06/1996
Pertinence
Question n° 15193 posée par M. Marcel Vidal

Plan de relance du Lodévois

Réponse du ministère : Industrie

25/04/1996
Pertinence
Question n° 12812 posée par M. Marcel Vidal

Maintien de l'exploitation du site minier du Lodévois (Hérault)

Réponse du ministère : Industrie

16/11/1995
Pertinence
Question n° 11607 posée par M. Gérard Delfau

Devenir de l'exploitation du minerai d'uranium sur le site de Lodève

Réponse du ministère : Industrie

20/07/1995
Pertinence
Question n° 21028 posée par M. André Vézinhet

Ingénieurs de l'industrie et des mines

Réponse du ministère : Industrie

30/04/1992
Pertinence