Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

17 questions

Question n° 0856G posée par M. Aymeric Durox

Entrisme islamiste à l'école

Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

04/04/2024
Pertinence
Question n° 0015G posée par Mme Catherine Dumas

Évacuation du square de Forceval à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur et des outre-mer

06/10/2022
Pertinence
Question n° 0037G posée par Mme Mélanie Vogel

Variole du singe

Réponse du Ministère de la santé et de la prévention

28/07/2022
Pertinence
Question n° 1715G posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

Lutte contre la violence chez les jeunes

Réponse du Ministère de l'intérieur

11/03/2021
Pertinence
Question n° 1455G posée par M. Sébastien Meurant

Lutte contre les violences à l'encontre des forces de l'ordre

Réponse du Ministère auprès du ministre de l'intérieur - Citoyenneté

15/10/2020
Pertinence
Question n° 1182G posée par Mme Florence Lassarade

Pilotage de la politique de santé du Gouvernement

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

20/02/2020
Pertinence
Question n° 0788G posée par M. Bernard Jomier

Fichiers de « gilets jaunes »

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

17/05/2019
Pertinence
Question n° 0280G posée par M. Julien Bargeton

Meurtre antisémite à Paris

Réponse du Ministère de l'intérieur

28/03/2018
Pertinence
Question n° 1090G posée par Mme Esther Benbassa

Gestion des migrants par les policiers

Réponse du Ministère de l'intérieur

13/01/2017
Pertinence
Question n° 0705G posée par M. Alain Gournac

Révision constitutionnelle

Réponse du Premier ministre

15/01/2016
Pertinence