Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

63 questions

  1. Question n° 02336 posée par Mme Rolande Perlican

    Rénovation du quartier Guilleminot dans le XIVe arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Environnement

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0085S posée par M. Serge Boucheny

    Licenciements à la société d'étude, de recherche et d'engineering dans le treizième arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0513S posée par M. Michel Charzat

    Critères d'affectation des policiers à Paris

    Réponse du ministère : Action humanitaire d'urgence

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0545S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Conséquences de la construction d'un multiplexe cinématographique à Paris

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0550S posée par M. Alain Gournac

    Conditions d'accès des entreprises au réseau Internet

    Réponse du ministère : Fonction publique

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 0594S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Moyens permettant la scolarisation des enfants en bas âge

    Réponse du ministère : Éducation

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0159S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Avenir des cinémas d'art et d'essai

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 0359S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Situation des écoles du XXe arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Enseignement scolaire

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0468S posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Elargissement du champ d'action des mairies d'arrondissement

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0577S posée par M. Bernard Plasait

    Incidents survenus à l'occasion des fêtes du 14 Juillet dans le 6e arrondissement de Paris

    Réponse du ministère : Intérieur

    Pertinence Très faible