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Questions avec réponses

24 questions

1. Question n° 1516S posée par M. Jean-Yves Leconte

   Classement de l'agence pour l'enseignement français à l'étranger parmi les organismes divers d'administration centrale

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   18/02/2021

   Pertinence

2. Question n° 19138 posée par M. Christophe-André Frassa

   Situation des entreprises françaises en Afrique face à la concurrence internationale

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

   26/11/2020

   Pertinence

3. Question n° 09908 posée par M. Michel Vaspart

   Pilotage interministériel de l'agence française de développement

   Réponse du Ministère de l'Europe et des affaires étrangères

   11/04/2019

   Pertinence

4. Question n° 0684S posée par Mme Élisabeth Lamure

   Précisions sur le devenir d'Atout France

   Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères

   14/03/2019

   Pertinence

5. Question n° 21185 posée par Mme Gisèle Jourda

   Aide publique au développement et droits des femmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   14/04/2016

   Pertinence

6. Question n° 20496 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

   Part de l'aide publique au développement investie en faveur des droits des femmes

   Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé du développement et de la francophonie

   10/03/2016

   Pertinence

7. Question n° 16305 posée par M. Michel Bouvard

   Contrat d'objectif et de performance de l'Agence pour l'enseignement français à l'étranger

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   14/05/2015

   Pertinence

8. Question n° 16307 posée par M. Michel Bouvard

   Contrat d'objectif et de performance de l'Institut français

   Réponse du Ministère des affaires étrangères et du développement international

   14/05/2015

   Pertinence

9. Question n° 13757 posée par M. Christophe-André Frassa

   Diffusion des chaînes du groupe France Télévisions en Asie du Sud-Est

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   13/11/2014

   Pertinence

10. Question n° 13251 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Réforme des chèques-vacances

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique, chargé du commerce, de l'artisanat, de la consommation et de l'économie sociale et solidaire

    09/10/2014

    Pertinence