Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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376 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

317 questions

Question n° 04109 posée par M. Roger Poudonson

Demandeurs d'emploi: pourcentage de travailleurs immigrés

Réponse du ministère : Emploi

27/01/1982
Pertinence
Question n° 05688 posée par M. Francisque Collomb

Demandeurs d'emploi: mobilité géographique

Réponse du ministère : Emploi

29/04/1982
Pertinence
Question n° 06110 posée par M. Michel Giraud

Demandeurs d'emploi: gratuité des frais de candidature

Réponse du ministère : Emploi

26/05/1982
Pertinence
Question n° 06312 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Demandeurs d'emploi de nationalité étrangère: nombre

Réponse du ministère : Emploi

04/06/1982
Pertinence
Question n° 06440 posée par M. Francisque Collomb

Emplois: personnel d'encadrement

Réponse du ministère : Emploi

12/06/1982
Pertinence
Question n° 07015 posée par M. Rémi Herment

Situation des demandeurs d'emploi de plus de 55 ans

Réponse du ministère : Emploi

14/07/1982
Pertinence
Question n° 07476 posée par M. Raymond Soucaret

Demandeurs d'emploi: modification des conditions d'inscription

Réponse du ministère : Emploi

19/08/1982
Pertinence
Question n° 08859 posée par M. Francisque Collomb

Demandeurs d'emploi: mobilité géographique

Réponse du ministère : Emploi

13/11/1982
Pertinence
Question n° 09562 posée par M. Marcel Vidal

Cadres demandeurs d'emploi: situation

Réponse du ministère : Emploi

18/12/1982
Pertinence
Question n° 09751 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Demandeurs d'emploi: nombre

Réponse du ministère : Emploi

13/01/1983
Pertinence