Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 31054 posée par M. André Meric

    Femmes soutiens de famille, demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 34620 posée par M. Adrien Gouteyron

    Indemnisation de certains demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Forte

  3. Question n° 02050 posée par M. Charles Ferrant

    Aides de l'Etat aux jeunes demandeurs d'emploi

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  4. Question n° 02447 posée par M. Jacques Moutet

    Demandeurs d'emploi: délai d'attribution des allocations forfaitaires

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 06680 posée par M. Michel Manet

    Jeunes demandeurs d'emploi: allocation chômage

    Réponse du ministère : Emploi

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 19771 posée par M. Jean Arthuis

    Aide aux demandeurs d'emploi créant une entreprise

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 02047 posée par M. Pierre Laffitte

    Indemnité compensatrice de chômage partiel

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Faible

  8. Question n° 12653 posée par M. André Delelis

    Réglementation relative à l'attribution des allocations de chômage

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 14518 posée par M. Yvon Bourges

    Conditions d'obtention de l'allocation de solidarité versée aux chômeurs en fin de droits

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 18506 posée par M. Paul Loridant

    Réglementation des Assedic

    Réponse du ministère : Travail

    Pertinence Très faible