Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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60 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

42 questions

Question n° 0865S posée par M. Roger Karoutchi

Suivi des personnes bénéficiant du chômage tout en ayant un emploi

Réponse du Ministère du travail

04/07/2019
Pertinence
Question n° 08965 posée par Mme Christine Herzog

Chômeurs âgés

Réponse du Ministère du travail

14/02/2019
Pertinence
Question n° 08642 posée par Mme Laurence Cohen

Nouvelles sanctions contre les chômeurs

Réponse du Ministère du travail

31/01/2019
Pertinence
Question n° 0759G posée par M. Serge Dassault

Travail

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

13/01/2012
Pertinence
Question n° 0706G posée par Mme Chantal Jouanno

Politique de l'emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/10/2011
Pertinence
Question n° 0708G posée par M. Ronan Kerdraon

Travail et emploi

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

28/10/2011
Pertinence
Question n° 20035 posée par M. Marc Daunis

Conséquences de la suppression au 1er janvier 2011 de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

15/09/2011
Pertinence
Question n° 17482 posée par M. Roland Courteau

Situation des seniors

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

03/03/2011
Pertinence
Question n° 17157 posée par M. Bernard Piras

Suppression de l'allocation équivalent retraite

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

10/02/2011
Pertinence
Question n° 16773 posée par M. Michel Teston

Reconduction du dispositif allocation équivalent retraite

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

13/01/2011
Pertinence