Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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93 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 0800S posée par Mme Monique Lubin

    Structures d'accueil de jeunes

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08963 posée par Mme Sylvie Robert

    Adaptation des dispositifs de transition professionnelle aux intermittents

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de l'insertion

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 0597S posée par Mme Catherine Deroche

    Dispositif dérogatoire à l'article L. 433-1 du code de l'action sociale et des familles

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales – Ville et logement

    Pertinence Faible

  4. Question n° 0451S posée par Mme Catherine Procaccia

    Contrats de travail à temps partiel et étudiants

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 05029 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 03675 posée par M. Jean Louis Masson

    Difficultés des écoles de musique agréées

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 0140S posée par M. Alain Duran

    Accès à la formation professionnelle des pâtres

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre d'État, ministre de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01159 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Financement de l'association d'étude et de suivi de l'aménagement du temps de travail

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0010G posée par Mme Évelyne Yonnet

    Projet de loi sur le renforcement du dialogue social

    Réponse du Ministère du travail

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 20797 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Cycle de travail des agents de sécurité

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible