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5 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024
Questions avec réponses
5 questions
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Question n° 08473 posée par M. Emmanuel Hamel
Emploi des personnels administratifs, techniciens et artistes intervenant dans le cadre des festivals
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08474 posée par M. Emmanuel Hamel
Situation financière et fiscale des structures et personnes organisatrices de festivals
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 08475 posée par M. Emmanuel Hamel
Meilleur appui pour la commercialisation d'événements culturels
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 12463 posée par M. Emmanuel Hamel
Demandes d'attribution et de renouvellement de licence d'entrepreneur de spectacles centralisées dans une même région
Réponse du ministère : Culture
Pertinence
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Question n° 13300 posée par M. Emmanuel Hamel
Réforme du régime d'indemnisation du chômage des intermittents du spectacle
Réponse du ministère : Culture
Pertinence