Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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94 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

87 questions

Question n° 0891G posée par Mme Maryse Carrère

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendante

Réponse du Premier ministre

16/05/2024
Pertinence
Question n° 09695 posée par Mme Anne Souyris

Fermeture de l'établissement d'hébergement pour personnes âgées et dépendantes Robert Doisneau à Paris

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

18/01/2024
Pertinence
Question n° 0627G posée par M. Pierre-Alain Roiron

Situation des établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

16/11/2023
Pertinence
Question n° 08499 posée par M. Sebastien Pla

Aide d'urgence pour les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes publics en milieu rural assommés par l'explosion des charges

Réponse du Ministère du travail, de la santé et des solidarités

28/09/2023
Pertinence
Question n° 08122 posée par M. Alain Joyandet

Situation financière compliquée de nombreux Ehpad

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

03/08/2023
Pertinence
Question n° 06927 posée par Mme Laurence Rossignol

Pérennité des crèches associatives

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

25/05/2023
Pertinence
Question n° 05754 posée par M. François Bonhomme

Sauvegarde de la filière agricole biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

09/03/2023
Pertinence
Question n° 04848 posée par Mme Sylviane Noël

Crise dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes

Réponse du Ministère des solidarités et des familles

19/01/2023
Pertinence
Question n° 04547 posée par M. François Bonhomme

Sauvegarde de la filière agricole biologique en France

Réponse du Ministère de l'agriculture et de la souveraineté alimentaire

22/12/2022
Pertinence
Question n° 00938 posée par M. Max Brisson

Suspension des activités des associations locales « générations mouvement, les aînés ruraux »

Réponse du Ministère auprès de la ministre du travail, de la santé et des solidarités, chargé des personnes âgées et des personnes handicapées

14/07/2022
Pertinence