Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 0731S posée par M. Guillaume Chevrollier

    Offre de soins dans les hôpitaux publics de la Mayenne

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 12113 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des centres locaux d'information et de coordination gérontologiques

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 12116 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : devenir du fonds de soutien pour les frais d'inhumation

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  4. Question n° 12163 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : avenir des politiques d'insertion

    Réponse du Ministère de la décentralisation et de la fonction publique

    Pertinence Faible

  5. Question n° 02835 posée par M. Alain Fouché

    Tabacs manufacturés

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 00022 posée par Mme Chantal Jouanno

    Mise en place de paquets neutres pour les produits du tabac

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0597S posée par Mme Anne-Marie Payet

    Publicité pour le tabac

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  8. Question n° 1134S posée par M. Richard Yung

    Situation des personnels français de l'OSCE

    Réponse du Ministère de la coopération, du développement et de la francophonie

    Pertinence Faible