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Questions avec réponses

14 questions

1. Question n° 01282 posée par M. Henri de Raincourt

   Avenir professionnel des transporteurs routiers

   Réponse du Ministère de l'équipement, des transports, du logement, du tourisme et de la mer

   25/07/2002

   Pertinence

2. Question n° 32128 posée par M. Michel Doublet

   Modernisation de l'ingénierie publique de l'Etat

   Réponse du ministère : Logement

   22/03/2001

   Pertinence

3. Question n° 28593 posée par M. Henri de Raincourt

   Avenir des artisans du taxi

   Réponse du ministère : Intérieur

   26/10/2000

   Pertinence

4. Question n° 25730 posée par M. Henri de Raincourt

   Transport de marchandises par les taxis

   Réponse du ministère : Équipement

   01/06/2000

   Pertinence

5. Question n° 21334 posée par M. André Dulait

   Transports routiers et hausse du prix du gazole

   Réponse du ministère : Équipement

   16/12/1999

   Pertinence

6. Question n° 18226 posée par M. Michel Moreigne

   Exécution du XIe contrat de plan Etat-région Limousin

   Réponse du ministère : Équipement

   17/10/1996

   Pertinence

7. Question n° 15924 posée par M. André Dulait

   Travaux publics : retard pris pour l'exécution du XIe Plan

   Réponse du ministère : Équipement

   06/06/1996

   Pertinence

8. Question n° 06325 posée par M. René Régnault

   Conséquences pour le département des Côtes-d'Armor de l'application de la Convention nationale de la manutention portuaire

   Réponse du ministère : Équipement

   19/05/1994

   Pertinence

9. Question n° 03021 posée par M. Robert Pagès

   Avenir de l'industrie cimentière

   Réponse du ministère : Équipement

   07/10/1993

   Pertinence

10. Question n° 22076 posée par M. Marcel Lesbros

    Réalisation de l'autoroute A 51

    Réponse du ministère : Équipement

    16/07/1992

    Pertinence