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68 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

68 questions

  1. Question n° 01387 posée par M. Jean Faure

    Attribution d'un temps d'antenne aux groupes politiques de l'Assemblée nationale et du Sénat

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  2. Question n° 08023 posée par M. Guy Penne

    Situation de l'audiovisuel français à Berlin

    Réponse du ministère : Affaires étrangères

    Pertinence Faible

  3. Question n° 14252 posée par M. Alfred Foy

    Banalisation de la violence à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 16317 posée par M. Bernard Barbier

    Mission culturelle de la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  5. Question n° 20406 posée par M. Bernard Barbier

    Banalisation de la violence à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  6. Question n° 21406 posée par M. René Rouquet

    Radios associatives de proximité

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  7. Question n° 00272 posée par M. Jacques Mahéas

    Banalisation des violences à la télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  8. Question n° 00359 posée par M. Serge Vinçon

    Radios indépendantes et refus d'autorisation de diffuser un programme national

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 00408 posée par M. Bernard Barbier

    Signalétique des programmes de télévision

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 02202 posée par M. Jean-Paul Delevoye

    Comités de visionnage des programmes télévisés

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible