Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée

Votre recherche :

Recherche en orthographe exacte

Filtrer par type de date

Par date de dépôt
Par date de réponse

Filtrer la période

Rechercher sur :

Tous les champs
Le titre de la question
Le numéro de la question

Options de recherche :
Ministère actif :
Ancien ministère :
Sénateur actif :
Ancien sénateur :
Nature de la question :
(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])
Questions cribles par thème :

Revenir à la recherche simple

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 18/05/2024

Questions avec réponses

39 questions

Question n° 20166 posée par M. Jacques Legendre

Présence de TV5 sur la TNT

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/11/2005
Pertinence
Question n° 03287 posée par M. Robert Tropeano

Suppression de la publicité sur les chaînes publiques

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/02/2008
Pertinence
Question n° 07372 posée par M. Jean Louis Masson

Abus des câblo-opérateurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07405 posée par M. Bernard Piras

Équipement de la Drôme en réémetteurs en numérique

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

12/02/2009
Pertinence
Question n° 07646 posée par M. Louis Nègre

Problèmes de réception de la TNT

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la prospective et du développement de l'économie numérique

26/02/2009
Pertinence
Question n° 08486 posée par M. Jean Louis Masson

Abus des câblo-opérateurs

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

23/04/2009
Pertinence
Question n° 10224 posée par M. Roland Courteau

Accès de tous à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

24/09/2009
Pertinence
Question n° 11014 posée par M. Roland Courteau

Aides financières pour le passage à la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

19/11/2009
Pertinence
Question n° 11178 posée par M. Marc Daunis

Télévision numérique terrestre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/12/2009
Pertinence
Question n° 12855 posée par M. Alain Fauconnier

Déploiement de la télévision numérique

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

01/04/2010
Pertinence